Aller au contenu
Accéder au linkedIn
Nous contacter

Identification

Bienvenue sur le site internet de la SPL Melun Val de Seine Aménagement, aménageur public des collectivités de l’agglomération Melun Val de Seine.

Ce site est édité par la SPL Melun Val de Seine Aménagement, société anonyme au capital de 648 500 €, immatriculée au RCS de Melun sous le n° 792 751 182.

Siège social : 297 rue Rousseau Vaudran, 77190 Dammarie-Les-Lys

Droits de propriété / Droit d’auteur

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de la SPL Melun Val de Seine Aménagement ou des tiers dont il a été obtenu le droit d’utilisation. L’utilisateur internaute ne dispose pas du droit de les reproduire, diffuser, ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit.

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord préalable de la SPL Melun Val de Seine Aménagement.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la SPL Melun Val de Seine Aménagement ne saurait en aucun cas être engagée en cas de reproduction infidèle de l’une quelconque de ces photographies ou d’erreur de l’un de ces textes.

Accès au site et responsabilité

La SPL Melun Val de Seine Aménagement se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le présent site.
La SPL Melun Val de Seine Aménagement ne garantit pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mise à disposition sur le présent site. La SPL Melun Val de Seine Aménagement ne pourra en aucun cas être tenu responsable, et décline toute responsabilité en cas d’imprécision, d’inexactitude ou d’omission des informations disponibles sur le présent site. Plus généralement la SPL Melun Val de Seine Aménagement ne saurait être responsable de tous dommages, notamment de la perte, de la détérioration, de l’altération de fichiers, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature et en cas de tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations disponibles sur le présent site.

La SPL Melun Val de Seine Aménagement ne saurait également être tenue pour responsable de tout dommage issu d’une suspension ou de la cessation du site.

Lien hypertexte

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par la SPL Melun Val de Seine Aménagement. Les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la SPL Melun Val de Seine Aménagement qui ne saurait être responsable de leurs contenus. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. En revanche les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations répréhensibles, à caractère polémique, pornographique, xénophobe, sectaire ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Données

Auteur et hébergement du site : ECEDI
https://www.ecedi.fr/
91 avenue de la République
75011 Paris

Cookies

Les « cookies » sont des éléments d’information qu’un site Internet transmet au disque dur d’un ordinateur individuel afin de garder un enregistrement du passage ; les mots de passe ne sont pas gardés dans les « cookies ».
Les « cookies » permettent aux utilisateurs de conserver la mémoire de leurs paramètres personnels pour accéder à ce site et ainsi faciliter leur navigation, mais aussi obtenir des statistiques.
Si vous ne souhaitez pas recevoir de « cookie » vous pouvez utiliser l’option sur votre navigateur qui rend indisponibles les « cookies ».

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française et l’utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

    NULL